- Raison sociale : OSIRIS G.I.E.
- Forme juridique : Groupement d'intérêt économique
- Adresse du siège social : 27 Rue Gaston Monmousseau 38150 ROUSSILLON
- Tél : 04 74 11 37 00
- Montant du capital social : 26 533 500€
- Numéro d’inscription au RCS : 422 382 168 000 17
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR14422382168
- Responsable de la publication :
Création du site & hébergement
65 quai Claude Bernard
38200 VIENNE
Conception graphique du site : Graph&Lign'
Protection des données personnelles
Vos données personnelles (noms, prénoms, téléphones, adresses postales et électroniques) que vous soumettez volontairement sont uniquement destinées à OSIRIS G.I.E. pour la gestion de la clientèle, dans le but de répondre à une demande d'informations et bénéficier d'offres de la société. En complétant un formulaire, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers et ne feront l’objet d’aucune revente ni transmission à des destinataires non prévus.
Au regard des règles de protection des données personnelles (article 34 de Loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, directives 95/46 et 97/66), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, pour vous opposer à la réception de tout message commercial ou pour toute rectification, écrivez nous par notre formulaire.
Droits d’auteur
Toutes les informations, ainsi que tous les éléments présents dans ce site (textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme), sont, sauf documents publics et précisions complémentaire, la propriété intellectuelle exclusive de OSIRIS G.I.E. ou de ses filiales et entités affiliées et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations présentées sur ce site sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif. Elles n'ont aucun caractère contractuel. OSIRIS G.I.E. ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.
Liens hypertextes
OSIRIS G.I.E. et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.
Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, la société OSIRIS G.I.E. se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale.
